Prochaines réunions du Conseil

1ère réunion du Conseil Municipal ajournée. Les nouveaux conseillers municipaux élus le 15 mars entreront en fonction à une date fixée par décret, et au plus tard au mois de juin, aussitôt que la situation sanitaire le permettra au regard de l’analyse du comité de scientifiques. La réunion de mise en place se tiendra au plus tôt 5 jours et au plus tard 10 jours après cette date d’entrée en fonction.

Les conseillers municipaux et communautaires sortants, en exercice avant le 1er tour, conservent leur mandat jusqu’à l’entrée en fonction des conseillers nouvellement élus.

Prochaines réunions en « session ordinaire » :

  • en avril : il n’y aura pas de réunion en avril, au vu de la situation sanitaire nationale actuelle.
  • jeudi 14 mai à 20h30 : il y aura peut-être une réunion du « Conseil Municipal actuel », maintenu jusqu’à nouvel ordre, si nécessaire, et au vu de la situation sanitaire nationale actuelle. La réunion sera peut-être publique. Ordre du jour communiqué ultérieurement.
  • en juin : ordre du jour dont l’élection du Maire et des adjoints, date et heure précisés ultérieurement (probablement début juin), en fonction de l’évolution de la situation sanitaire nationale et de la décision du gouvernement. La réunion sera peut-être publique.
  • en juillet : ordre du jour, date et heure, précisés ultérieurement.
  • habituellement, il n’y a pas de réunion en août, mais la sortie de crise sanitaire risque de bouleverser les habitudes.

Les réunions de Conseil Municipal ont lieu habituellement chaque 2ème ou 3ème jeudi du mois à 20h00 en heure d’hiver ou 20h30 en heure d’été. Les réunions peuvent avoir lieu à des dates différentes, et/ou à une autre heure pour des besoins particuliers. La convocation du Conseil Municipal est consultable à la Mairie dans les jours qui précèdent. Il est à noter que le principe posé à l’article L2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales est clair : «Les séances des conseils municipaux sont publiques». Par voie de conséquence, la loi admet que ces séances puissent «être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle», aussi bien à l’initiative d’un membre de l’assistance que d’un conseiller municipal, à condition que cette action ne perturbe pas la séance.

Toute personne peut assister à ces réunions, sauf pour les éventuelles réunions « à HUIS CLOS » que l’on dit aussi « Conseil Municipal Privé », quel que soit son lieu d’habitation, sans avoir à se justifier, ni à en faire la demande. En revanche, l’assistance ne peut pas intervenir. Dans certains cas, M. le Maire peut lui donner la parole quand la séance est close. Les interventions du public et leurs réponses par les élus ne paraissent pas dans le procès-verbal du Conseil, ni dans le compte rendu qui pourrait être publié sur ce site ou par voie de presse.

Les réunions de commissions regroupent généralement les conseillers municipaux membres de ces commissions. Des personnes hors conseil peuvent être invitées pour leurs avis techniques.

Le Bureau municipal est la réunion très fréquente du Maire et de ses adjoints. C’est une sorte de «mini-gouvernement» qui examine les propositions des commissions, oriente leur travail et détermine l’ordre du jour du Conseil municipal.