Prochaines réunions du Conseil

Prochaines réunions en « session ordinaire » :

  • jeudi 08 novembre à 20h00 :  AVIS RÉUNION 08 NOVEMBRE  .
  • jeudi 13 décembre à 20h00 : date à confirmer ; ordre du jour communiqué ultérieurement.
  • jeudi 17 janvier 2019 à 20h00 : date à confirmer ; ordre du jour communiqué ultérieurement.
  • un jeudi de février à 20h00 : date à préciser ; ordre du jour communiqué ultérieurement.
  • fin mars ou début avril : date et heure à préciser ; ordre du jour communiqué ultérieurement.

Les réunions de Conseil Municipal ont lieu habituellement chaque 2ème ou 3ème jeudi du mois à 20h00 en heure d’hiver ou 20h30 en heure d’été. Les réunions peuvent avoir lieu à des dates différentes, et/ou à une autre heure pour des besoins particuliers. La convocation du Conseil Municipal est consultable à la Mairie dans les jours qui précèdent. Il est à noter que le principe posé à l’article L2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales est clair : « Les séances des conseils municipaux sont publiques ». Par voie de conséquence, la loi admet que ces séances puissent « être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle », aussi bien à l’initiative d’un membre de l’assistance que d’un conseiller municipal, à condition que cette action ne perturbe pas la séance.

Toute personne peut assister à ces réunions, sauf pour les éventuelles réunions « à HUIS CLOS » que l’on dit aussi « Conseil Municipal Privé », quel que soit son lieu d’habitation, sans avoir à se justifier, ni à en faire la demande. En revanche, l’assistance ne peut pas intervenir. Dans certains cas, M. le Maire peut lui donner la parole quand la séance est close. Les interventions du public et leurs réponses par les élus ne paraissent pas dans le procès-verbal du Conseil, ni dans le compte rendu qui pourrait être publié sur ce site ou par voie de presse.