Prochaines réunions du Conseil

Prochaines réunions en « session ordinaire » :

  • jeudi 26 septembre à 20h30 : AVIS RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL SEPTEMBRE 2019
  • jeudi 17 octobre à 20h30 : ordre du jour communiqué ultérieurement.
  • jeudi 14 novembre à 20h00 : ordre du jour communiqué ultérieurement.
  • jeudi 12 décembre à 20h00 : ordre du jour communiqué ultérieurement.

    • jeudi 16 janvier 2020 à 20h00 : ordre du jour communiqué ultérieurement.
    • jeudi 20 février à 20h00 : ordre du jour communiqué ultérieurement.

Élections municipales : 1er tour le dimanche 15 mars, et éventuellement un 2nd tour le 22.

    • fin mars (peut-être vendredi 20, samedi 21 ou dimanche 22, si l’ensemble des conseillers ont été élus le 15 mars) : 1ère réunion du nouveau Conseil Municipal, pour élection du (ou de la) Maire et des adjoints (la date, l’heure et l’ordre du jour seront communiqués le moment venu, soit dès le lundi après l’élection complète des nouveaux conseillers).
  • fin mars ou  début avril : réunion du Conseil Municipal pour la mise en place des commissions et affaires diverses de l’organisation municipale. Ordre du jour communiqué ultérieurement (le budget sera à l’ordre du jour, fin mars ou début avril, en fonction des contraintes du moment).

Les réunions de Conseil Municipal ont lieu habituellement chaque 2ème ou 3ème jeudi du mois à 20h00 en heure d’hiver ou 20h30 en heure d’été. Les réunions peuvent avoir lieu à des dates différentes, et/ou à une autre heure pour des besoins particuliers. La convocation du Conseil Municipal est consultable à la Mairie dans les jours qui précèdent. Il est à noter que le principe posé à l’article L2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales est clair : «Les séances des conseils municipaux sont publiques». Par voie de conséquence, la loi admet que ces séances puissent «être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle», aussi bien à l’initiative d’un membre de l’assistance que d’un conseiller municipal, à condition que cette action ne perturbe pas la séance.

Toute personne peut assister à ces réunions, sauf pour les éventuelles réunions « à HUIS CLOS » que l’on dit aussi « Conseil Municipal Privé », quel que soit son lieu d’habitation, sans avoir à se justifier, ni à en faire la demande. En revanche, l’assistance ne peut pas intervenir. Dans certains cas, M. le Maire peut lui donner la parole quand la séance est close. Les interventions du public et leurs réponses par les élus ne paraissent pas dans le procès-verbal du Conseil, ni dans le compte rendu qui pourrait être publié sur ce site ou par voie de presse.