Prochaines réunions du Conseil

Prochaines réunions en « session ordinaire » :

  • jeudi 16 mai à 20h30 :  AVIS RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL MAI
  • jeudi 13 juin à 20h30 : ordre du jour communiqué ultérieurement.
  • jeudi 11 juillet à 20h30 : ordre du jour communiqué ultérieurement.
  • il n’y a, habituellement, pas de réunion en août.
  • jeudi 26 septembre à 20h30 : ordre du jour communiqué ultérieurement.
  • les dates suivantes seront communiquées en temps utile.
  • un jeudi de mars 2020 à 20h00 : réunion du Conseil Municipal. Ordre du jour communiqué ultérieurement (le budget sera à l’ordre du jour, fin mars ou début avril, en fonction des contraintes du moment).
  • fin mars 2020 (peut-être vendredi 27, samedi 28 ou dimanche 29) : 1ère réunion du nouveau Conseil Municipal, pour élection du (ou de la) Maire et des adjoints (la date, l’heure et l’ordre du jour seront communiqués le moment venu, soit dès le lundi après l’élection complète des nouveaux conseillers).
  • courant avril 2020 : réunion du Conseil Municipal, pour la mise en place des commissions et affaires diverses de l’organisation municipale.

Les réunions de Conseil Municipal ont lieu habituellement chaque 2ème ou 3ème jeudi du mois à 20h00 en heure d’hiver ou 20h30 en heure d’été. Les réunions peuvent avoir lieu à des dates différentes, et/ou à une autre heure pour des besoins particuliers. La convocation du Conseil Municipal est consultable à la Mairie dans les jours qui précèdent. Il est à noter que le principe posé à l’article L2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales est clair : «Les séances des conseils municipaux sont publiques». Par voie de conséquence, la loi admet que ces séances puissent «être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle», aussi bien à l’initiative d’un membre de l’assistance que d’un conseiller municipal, à condition que cette action ne perturbe pas la séance.

Toute personne peut assister à ces réunions, sauf pour les éventuelles réunions « à HUIS CLOS » que l’on dit aussi « Conseil Municipal Privé », quel que soit son lieu d’habitation, sans avoir à se justifier, ni à en faire la demande. En revanche, l’assistance ne peut pas intervenir. Dans certains cas, M. le Maire peut lui donner la parole quand la séance est close. Les interventions du public et leurs réponses par les élus ne paraissent pas dans le procès-verbal du Conseil, ni dans le compte rendu qui pourrait être publié sur ce site ou par voie de presse.