Prochaines réunions du Conseil

Prochaines réunions en « session ordinaire » :

  • jeudi 16 novembre à 20h00 : AVIS RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL 16 novembre  .
  • jeudi 14 décembre à 20h00 : date et heure à confirmer ; ordre du jour communiqué ultérieurement.
  • jeudi 18 janvier 2018 à 20h00 : date et heure à confirmer ; ordre du jour communiqué ultérieurement.
  • février 2018 : date et heure à définir ; ordre du jour communiqué ultérieurement.
  • fin mars 2018 : date et heure à définir ; ordre du jour, dont budget, communiqué ultérieurement.

Les réunions de Conseil Municipal ont lieu habituellement chaque 2ème jeudi du mois à 20h00 ou 20h30. Les réunions peuvent avoir lieu à des dates différentes, et/ou à une autre heure pour des besoins particuliers. La convocation du Conseil Municipal est consultable à la Mairie dans les jours qui précèdent. Il est à noter que le principe posé à l’article L2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales est clair : « Les séances des conseils municipaux sont publiques ». Par voie de conséquence, la loi admet que ces séances puissent « être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle », aussi bien à l’initiative d’un membre de l’assistance que d’un conseiller municipal, à condition que cette action ne perturbe pas la séance.

Toute personne peut assister à ces réunions, sauf pour les éventuelles réunions « à HUIS CLOS » que l’on dit aussi « Conseil Municipal Privé », quel que soit son lieu d’habitation, sans avoir à se justifier, ni à en faire la demande. En revanche, l’assistance ne peut pas intervenir. Dans certains cas, M. le Maire peut lui donner la parole quand la séance est close. Les interventions du public et leurs réponses par les élus ne paraissent pas dans le procès-verbal du Conseil, ni dans le compte rendu qui pourrait être publié sur ce site ou par voie de presse.